Déposée le 13 mai 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le velours de belcour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Siège social : 550, route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 478 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Cave Coopérative Vinicole domicilié(e) 550, route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France.
La marque Le velours de belcour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le velours de belcour est expirée depuis le 13 mai 2012.
SCACAVE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Le clos des muids
SCA (Société Coopérative Agricole) CAVE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège social : 550, route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France - SIREN 775478902
Monsieur le Président Cave Coopérative Vinicole - 550, route des muids,45370 MAREAU AUX PRES - 45370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Boissons alcooliques : vins Publicité ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité radiophonique et télévisée.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le velours de belcour"
