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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAC INDUSTRIE
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CLIMOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMOTEL
SCAC INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
1495882
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque CLIMOTEL

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SCAC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC INDUSTRIE domicilié(e) 39, parc d'activités de l'Argile, 06370 MOUANS-SARTOUX. - France.

La marque CLIMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMOTEL est expirée depuis le 21 octobre 1998.

SCAC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMTONIC


SCAC INDUSTRIE S.A. - 39, parc d'activités de l'Argile, 06370 MOUANS-SARTOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.