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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAC-FISONS
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TERRASMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASMI
Société dite: SCAC-FISONS, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1491528
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1998

Présentation de la marque TERRASMI

Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SCAC-FISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRASMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC-FISONS domicilié(e) Rue de la Grange Quillet, SAINT-PIERRE-DES-CORPS, Indre-et-Loire, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TERRASMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASMI est expirée depuis le 30 septembre 1998.

SCAC-FISONS a également déposé les autres marques suivantes : SCASOL , SAINBOIS , CORBO SENDOR , KEEP , SCASOL , RUB'LIMA , BULBEX , PYTHRINE , PHYSEN , KELJARDIN


Société dite: SCAC-FISONS, (Société anonyme franÇaise) - Rue de la Grange Quillet, SAINT-PIERRE-DES-CORPS, Indre-et-Loire, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; pesticides, herbicides, insecticides et fongicides.