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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS
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TERARBUSTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERARBUSTE
SCAC FISONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1312831
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013

Présentation de la marque TERARBUSTE

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERARBUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS domicilié(e) Lieu dit La Galbosière, Rue de la Grange Quillet,37700 SAINT-PIERRE DES CORPS (dossier no 2247480) - 37700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 734 801 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2247480) - 75008 - France.

La marque TERARBUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERARBUSTE est expirée depuis le 5 août 2013.

SCAC FISONS a également déposé les autres marques suivantes : SCASOL , SAINBOIS , CORBO SENDOR , KEEP , SCASOL , RUB'LIMA , BULBEX , PYTHRINE , PHYSEN , KELJARDIN


SCAC FISONS, Société Anonyme - Lieu dit La Galbosière, Rue de la Grange Quillet,37700 SAINT-PIERRE DES CORPS (dossier no 2247480) - 37700 - France - SIREN 734801137


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2247480) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247480 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation n°2024988 - Publication au BOPI 1993-50

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, et notamment produits à base de tourbe;milieux de croissance pour les plantes; engrais naturels et artificiels.