Déposée le 29 avril 1980 par SCAC-FISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SCASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: SCAC-FISONS, domicilié(e) (Société anonyme francaise), La Galboisière, St Pierre-des-Corps, Tours, Indre-et-Loire, France, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque SCASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: SCAC-FISONS - (Société anonyme francaise), La Galboisière, St Pierre-des-Corps, Tours, Indre-et-Loire, France, - France
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, notamment un désinfectant pour les sols.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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