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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS
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S.C.A.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C.A.C.
SCAC FISONS SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1581627
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2000

Présentation de la marque S.C.A.C.

Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.C.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS domicilié(e) rue de la Grange Quillet, 37705 ST PIERRE DES CORPS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque S.C.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.A.C. est expirée depuis le 22 mars 2000.

SCAC FISONS a également déposé les autres marques suivantes : SCASOL , SAINBOIS , CORBO SENDOR , KEEP , SCASOL , RUB'LIMA , BULBEX , PYTHRINE , PHYSEN , KELJARDIN


SCAC FISONS SA (Société Anonyme) - rue de la Grange Quillet, 37705 ST PIERRE DES CORPS CEDEX - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Produits chimiques, en particulier pour l'agriculture, engrais, produits phytosanitaires, désinfectants, produits et préparations pour détruire les mauvaises herbes et les insectes et animaux nuisibles, terres végétales

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.