Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UNION VERTE
SCAC-FISONS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1694070
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque L'UNION VERTE

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SCAC-FISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'UNION VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC-FISONS domicilié(e) rue de la Grange Quillet, 37705 St Pierre des Corps Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque L'UNION VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNION VERTE est expirée depuis le 17 septembre 2001.

SCAC-FISONS a également déposé les autres marques suivantes : SCASOL , SAINBOIS , CORBO SENDOR , KEEP , SCASOL , RUB'LIMA , BULBEX , PYTHRINE , PHYSEN , KELJARDIN


SCAC-FISONS (Société anonyme) - rue de la Grange Quillet, 37705 St Pierre des Corps Cédex - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel;engrais (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;substances chimiques destinées à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;substances pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt; services de conseils professionnels et services dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture, notamment consultations professionnelles concernant la culture de plantes et l'utilisation d'engrais et de produits chimiques horticoles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.