Déposée le 1 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KELPOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS domicilié(e) La Galboisière, Rue de la Grange Quillet,37705 cedex SAINT-PIERRE DES CORPS (dossier no 2290620) - 37705 - France et immatriculée sous le numéro RCS 734 801 137 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2290620) - 75008 - France.
La marque KELPOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAC FISONS S.A. Société Anonyme - La Galboisière, Rue de la Grange Quillet,37705 cedex SAINT-PIERRE DES CORPS (dossier no 2290620) - 37705 - France - SIREN 734801137
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2290620) - 75008 - France
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290620 - Publication au BOPI 2005-06-10
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et la Sylviculture; engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences). Semences, plantes et fleurs naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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