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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS
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KEL DOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEL DOSE
SCAC FISONS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96625628
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque KEL DOSE

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEL DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS domicilié(e) LA GALBOISIERE, 37705 ST PIERRE DES CORPS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 734 801 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque KEL DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEL DOSE est expirée depuis le 15 mai 2006.

SCAC FISONS a également déposé les autres marques suivantes : SCASOL , SAINBOIS , CORBO SENDOR , KEEP , SCASOL , RUB'LIMA , BULBEX , PYTHRINE , PHYSEN , KELJARDIN


SCAC FISONS S.A., Société Anonyme - LA GALBOISIERE, 37705 ST PIERRE DES CORPS CEDEX - France - SIREN 734801137


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.