Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEAL GREEN FISONS CULTURE ET PAYSAGE POUR UN JARDIN PLAISIR
SCAC FISONS S.A.

Numéro de dépôt :
95576861
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque IDEAL GREEN FISONS CULTURE ET PAYSAGE POUR UN JARDIN PLAISIR

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEAL GREEN FISONS CULTURE ET PAYSAGE POUR UN JARDIN PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAC FISONS domicilié(e) LA GALBOISIERE, 37705 ST PIERRE DES CORPS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 734 801 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAC FISONS S.A. - France.

La marque IDEAL GREEN FISONS CULTURE ET PAYSAGE POUR UN JARDIN PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL GREEN FISONS CULTURE ET PAYSAGE POUR UN JARDIN PLAISIR est expirée depuis le 21 juin 2005.

SCAC FISONS a également déposé les autres marques suivantes : SCASOL , SAINBOIS , CORBO SENDOR , KEEP , SCASOL , RUB'LIMA , BULBEX , PYTHRINE , PHYSEN , KELJARDIN


SCAC FISONS S.A. - LA GALBOISIERE, 37705 ST PIERRE DES CORPS CEDEX - France - SIREN 734801137


SCAC FISONS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences). Semences, plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.