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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCABAL
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Savile House
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Savile House
SCABAL S.A., société de droit belge

Numéro de dépôt :
3663313
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/07/2029
Savile House de SCABAL

Présentation de la marque Savile House

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SCABAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Savile House » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCABAL domicilié(e) Boulevard d'Anvers 33 - 1000 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Savile House a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Savile House arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.


SCABAL S.A., société de droit belge - Boulevard d'Anvers 33 - 1000 - BRUXELLES - Belgique


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719394 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

Inscription le 29 avril 2020 - Changement d'adresse n°786258 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

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