Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCA3P
SCA3P

Numéro de dépôt :
4625642
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
SCA3P de SCA3P

Présentation de la marque SCA3P

Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par SCA3P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCA3P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est SCA3P domicilié(e) Le Vignaou - 04150 - SIMIANE LA ROTONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA3P, Monsieur MICHEL KRAUSZ domicilié(e) Quartier du Vignaou - 04150 - SIMIANE LA ROTONDE - France.

La marque SCA3P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCA3P arrivera à expiration en date du 19 février 2030.


SCA3P - Le Vignaou - 04150 - SIMIANE LA ROTONDE - France


SCA3P, Monsieur MICHEL KRAUSZ - Quartier du Vignaou - 04150 - SIMIANE LA ROTONDE - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Huiles essentielles.