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Marques déposées par la société SCA VITICULTEURS
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CHEVALIERS DU ROI SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIERS DU ROI SOLEIL
SCA VITICULTEURS, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
1624668
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2020

Présentation de la marque CHEVALIERS DU ROI SOLEIL

Déposée le 26 juillet 1990 par la société SCA VITICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIERS DU ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA VITICULTEURS domicilié(e) 105 AVENUE DU HAUT-MEDOC - 33460 - CUSSAC-FORT-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 891 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VITICULTEURS domicilié(e) 105 AVENUE DU HAUT-MEDOC - 33460 - CUSSAC-FORT-MEDOC - France.

La marque CHEVALIERS DU ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIERS DU ROI SOLEIL est expirée depuis le 26 juillet 2020.

SCA VITICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : FORT MEDOC


SCA VITICULTEURS, COOPERATIVE - 105 AVENUE DU HAUT-MEDOC - 33460 - CUSSAC-FORT-MEDOC - France - SIREN 781891064


SCA VITICULTEURS - 105 AVENUE DU HAUT-MEDOC - 33460 - CUSSAC-FORT-MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179741 - Publication au BOPI 2000-07-26

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2010 n°2453218 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée