Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL OLERONAIS
SCA VITI OLERON

Numéro de dépôt :
3947340
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
SOLEIL OLERONAIS de SCA VITI OLERON

Présentation de la marque SOLEIL OLERONAIS

Déposée le 17 septembre 2012 par la société SCA VITI OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL OLERONAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Av de Bonnemie - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Avenue de BONNEMIE - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France.

La marque SOLEIL OLERONAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL OLERONAIS est expirée depuis le 17 septembre 2022.

SCA VITI OLERON a également déposé les autres marques suivantes : PINEAU DE L'ILE D'OLERON , Fort Prestige , LE CHAI DE BONNEMIE , PINEAU D'OLERON , SEIGNEUR DES MERS , L'Oléronais , ULARIUS , BOYARD , EXCELLENCE D'OLERON , LE PETIT OLERONAIS


SCA VITI OLERON - 37 Av de Bonnemie - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France - SIREN 352751044


SCA VITI OLERON - 37 Avenue de BONNEMIE - 17310 - SAINT PIERRE D'OLERON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).