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Marques déposées par la société SCA VITI OLERON
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PERLES GRISES D'OLERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES GRISES D'OLERON
SCA VITI OLERON

Numéro de dépôt :
3959435
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
PERLES GRISES D\'OLERON de SCA VITI OLERON

Présentation de la marque PERLES GRISES D'OLERON

Déposée le 5 novembre 2012 par la société SCA VITI OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLES GRISES D'OLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France.

La marque PERLES GRISES D'OLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES GRISES D'OLERON est expirée depuis le 5 novembre 2022.

SCA VITI OLERON a également déposé les autres marques suivantes : PINEAU DE L'ILE D'OLERON , Fort Prestige , LE CHAI DE BONNEMIE , PINEAU D'OLERON , SEIGNEUR DES MERS , L'Oléronais , ULARIUS , BOYARD , EXCELLENCE D'OLERON , LE PETIT OLERONAIS


SCA VITI OLERON - 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France - SIREN 352751044


SCA VITI OLERON - 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703538 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins beneficiant de l'indication géographique protegée “ Charentais Ile d'Oleron ” produit pour les vignerons d'Oleron sur l'Ile d'Oleron.