Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES GRISES
SCA Viti OLERON

Numéro de dépôt :
3959434
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
PERLES GRISES de SCA Viti OLERON

Présentation de la marque PERLES GRISES

Déposée le 5 novembre 2012 par la société SCA Viti OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PERLES GRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société SCA Viti OLERON domicilié(e) 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France.

La marque PERLES GRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES GRISES est expirée depuis le 5 novembre 2022.

SCA Viti OLERON a également déposé les autres marques suivantes : PINEAU DE L'ILE D'OLERON , Fort Prestige , LE CHAI DE BONNEMIE , PINEAU D'OLERON , SEIGNEUR DES MERS , L'Oléronais , ULARIUS , BOYARD , EXCELLENCE D'OLERON , LE PETIT OLERONAIS


SCA Viti OLERON - 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France - SIREN 352751044


SCA VITI OLERON - 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).