Marque expirée - Marque en non vigueur

PRENIUM
SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99828015
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2019

Présentation de la marque PRENIUM

Déposée le 10 décembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRENIUM »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) Maison du Madiran et du Pacherenc – le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DU MADIRAN, A l'attention de Denis DEGACHE domicilié(e) - 64350 - CROUSEILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRENIUM est expirée depuis le 10 décembre 2019.

SCA VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE DE L'ABBAYE , GRAINS DE ROY , DOMAINE DU LOUROU , L'AUTOMNAL , DOUCEUR D'AUTOMNE , COMTE D'ORION , DOMAINE FRANCES , CHATEAU SAUVEMEA , L'OUSTAÜ BIARNÉS


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Société coopérative agricole - Maison du Madiran et du Pacherenc – le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, A l'attention de Denis DEGACHE - 64350 - CROUSEILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419833 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Vin A.O.C.