Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN
/
L'OUSTAÜ BIARNÉS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OUSTAÜ BIARNÉS
SCA VIGNERONS DU MADIRAN, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3002550
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2020

Présentation de la marque L'OUSTAÜ BIARNÉS

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OUSTAÜ BIARNÉS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) Maison du Madiran et du Pacherenc – Le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DU MADIRAN, A l'attention de Denis Degache domicilié(e) - 64350 - CROUSEILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OUSTAÜ BIARNÉS est expirée depuis le 21 janvier 2020.

SCA VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE DE L'ABBAYE , GRAINS DE ROY , DOMAINE DU LOUROU , L'AUTOMNAL , DOUCEUR D'AUTOMNE , COMTE D'ORION , DOMAINE FRANCES , CHATEAU SAUVEMEA , PRENIUM


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, société coopérative agricole - Maison du Madiran et du Pacherenc – Le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, A l'attention de Denis Degache - 64350 - CROUSEILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2425970 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21

Vin A.O.C. Béan.