Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN
/
L'AUTOMNAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AUTOMNAL
SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3063799
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2020

Présentation de la marque L'AUTOMNAL

Déposée le 10 novembre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AUTOMNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) - 64350 - CROUSEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Denis DEGACHE domicilié(e) - 64350 - CROUSEILLES - France.

La marque L'AUTOMNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AUTOMNAL est expirée depuis le 10 novembre 2020.

SCA VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE DE L'ABBAYE , GRAINS DE ROY , DOMAINE DU LOUROU , DOUCEUR D'AUTOMNE , COMTE D'ORION , DOMAINE FRANCES , CHATEAU SAUVEMEA , PRENIUM , L'OUSTAÜ BIARNÉS


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Société coopérative agricole - 64350 - CROUSEILLES - France - SIREN 775637994


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Denis DEGACHE - 64350 - CROUSEILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455262 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-15

Vin A.O.C.