Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN
/
DOUCEUR D'AUTOMNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCEUR D'AUTOMNE
SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3073387
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2020
DOUCEUR D\'AUTOMNE de SCA VIGNERONS DU MADIRAN

Présentation de la marque DOUCEUR D'AUTOMNE

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) - 64350 - CROUSEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Denis DEGACHE domicilié(e) - 64350 - CROUSEILLES - France.

La marque DOUCEUR D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEUR D'AUTOMNE est expirée depuis le 28 décembre 2020.

SCA VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE DE L'ABBAYE , GRAINS DE ROY , DOMAINE DU LOUROU , L'AUTOMNAL , COMTE D'ORION , DOMAINE FRANCES , CHATEAU SAUVEMEA , PRENIUM , L'OUSTAÜ BIARNÉS


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Société coopérative agricole - 64350 - CROUSEILLES - France - SIREN 775637994


SCA VIGNERONS DU MADIRAN, Denis DEGACHE - 64350 - CROUSEILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455264 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-15

Vin A.O.C.