Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA VIGNERONS DU MADIRAN Sté coopérative agricole
/
MOELLEUX HIVERNAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOELLEUX HIVERNAL
SCA VIGNERONS DU MADIRAN Sté coopérative agricole

Numéro de dépôt :
93499324
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque MOELLEUX HIVERNAL

Déposée le 30 décembre 1993 par la société SCA VIGNERONS DU MADIRAN Sté coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOELLEUX HIVERNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société SCA VIGNERONS DU MADIRAN Sté coopérative agricole domicilié(e) 64350 CROUSEILLES (dossier no 2245710) - 64350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT M. GRANGE domicilié(e) 32400 ST MONT (dossier no 2245710) - France.

La marque MOELLEUX HIVERNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOELLEUX HIVERNAL est expirée depuis le 7 juillet 2013.


SCA VIGNERONS DU MADIRAN Sté coopérative agricole - 64350 CROUSEILLES (dossier no 2245710) - 64350 - France - SIREN 775637994


PRODUCTEURS PLAIMONT M. GRANGE - 32400 ST MONT (dossier no 2245710) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245710 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

VIN A.O.C.