Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Calcaires Dorés
SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES

Numéro de dépôt :
4648945
Date de dépôt :
19/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2030
Les Calcaires Dorés de SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES

Présentation de la marque Les Calcaires Dorés

Déposée par voie électronique le 19 mai 2020 par SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Calcaires Dorés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES domicilié(e) 439 ROUTE FLEURIE - LE BADY - 69620 - SAINT VERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES, Monsieur SYLVAIN FLACHE domicilié(e) 439 ROUTE FLEURIE - LE BADY - 69620 - SAINT VERAND - France.

La marque Les Calcaires Dorés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Calcaires Dorés arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.

SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES a également déposé les autres marques suivantes : Carré Rose , PERLES BUISANTINES , CHATEAU TANAY , TRESOR D'ICONIA , ROSE IS IN THE AIR , LA ROSE BLANCHE , LA ROSE NACARAT


SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES - 439 ROUTE FLEURIE - LE BADY - 69620 - SAINT VERAND - France


SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES, Monsieur SYLVAIN FLACHE - 439 ROUTE FLEURIE - LE BADY - 69620 - SAINT VERAND - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.