Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIRAMONT
sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA

Numéro de dépôt :
4160685
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2025
MIRAMONT de sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas

Présentation de la marque MIRAMONT

Déposée le 27 février 2015 par la société sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la société sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas domicilié(e) Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas domicilié(e) Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque MIRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRAMONT arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas a également déposé les autres marques suivantes : Drink in Peace , Les Bois du Ménestrel , BOUQUET DES DENTELLES , LES VINS DU TROUBADOUR LES VINS DU TROUBADOUR SCA , “ VIN TENTATION ” VIN TENTATION “ 20 TENTATIONS ” 20 TENTATIONS , “ VIGNERONS DE CARACTERE ” VIGNERONS DE CARACTERE “ LES VIGNERONS DE CARACTERE ” LES VIGNERONS DE CARACTERE “ LE VIGNERON DE CARACTERE ” LE VIGNERON DE CARACTERE , “ PETIT CAPRICE ” “ Petit caprice des Vignerons de Caractère ” “ PETITS CAPRICES ” , “ VALLEE DES PIERRES ” “ DOUCEUR DE LA VALLEE ” “ INTENSITE DE LA PIERRE ” , Vacqueyras Prestige , Gigondas Prestige


sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA - Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas - Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée “ Aude Coteaux de Miramont ”.