Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Bois du Ménestrel
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA

Numéro de dépôt :
95573753
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2025

Présentation de la marque Les Bois du Ménestrel

Déposée le 29 mai 1995 par la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Bois du Ménestrel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Les Bois du Ménestrel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Bois du Ménestrel arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : Drink in Peace , BOUQUET DES DENTELLES , LES VINS DU TROUBADOUR LES VINS DU TROUBADOUR SCA , “ VIN TENTATION ” VIN TENTATION “ 20 TENTATIONS ” 20 TENTATIONS , “ VIGNERONS DE CARACTERE ” VIGNERONS DE CARACTERE “ LES VIGNERONS DE CARACTERE ” LES VIGNERONS DE CARACTERE “ LE VIGNERON DE CARACTERE ” LE VIGNERON DE CARACTERE , “ PETIT CAPRICE ” “ Petit caprice des Vignerons de Caractère ” “ PETITS CAPRICES ” , “ VALLEE DES PIERRES ” “ DOUCEUR DE LA VALLEE ” “ INTENSITE DE LA PIERRE ” , Vacqueyras Prestige , Gigondas Prestige , Les ventelles


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300905 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 27 août 2015 n°2595869 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-08-27

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

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