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Marques déposées par la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS
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LE VALLON DES SOURCES LES VALLONS DES SOURCES LE VALLON DE LA SOURCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE VALLON DES SOURCES LES VALLONS DES SOURCES LE VALLON DE LA SOURCE
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA

Numéro de dépôt :
3375372
Date de dépôt :
04/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2025
LE VALLON DES SOURCES LES VALLONS DES SOURCES LE VALLON DE LA SOURCE de SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS

Présentation de la marque LE VALLON DES SOURCES LES VALLONS DES SOURCES LE VALLON DE LA SOURCE

Déposée le 4 août 2005 par la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VALLON DES SOURCES LES VALLONS DES SOURCES LE VALLON DE LA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque LE VALLON DES SOURCES LES VALLONS DES SOURCES LE VALLON DE LA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VALLON DES SOURCES LES VALLONS DES SOURCES LE VALLON DE LA SOURCE arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : Drink in Peace , Les Bois du Ménestrel , BOUQUET DES DENTELLES , LES VINS DU TROUBADOUR LES VINS DU TROUBADOUR SCA , “ VIN TENTATION ” VIN TENTATION “ 20 TENTATIONS ” 20 TENTATIONS , “ VIGNERONS DE CARACTERE ” VIGNERONS DE CARACTERE “ LES VIGNERONS DE CARACTERE ” LES VIGNERONS DE CARACTERE “ LE VIGNERON DE CARACTERE ” LE VIGNERON DE CARACTERE , “ PETIT CAPRICE ” “ Petit caprice des Vignerons de Caractère ” “ PETITS CAPRICES ” , “ VALLEE DES PIERRES ” “ DOUCEUR DE LA VALLEE ” “ INTENSITE DE LA PIERRE ” , Vacqueyras Prestige , Gigondas Prestige


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 7 juin 2007 - Rejet partiel n°455230 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2015 n°2580222 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-03-02

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de vie), vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.