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Marques déposées par la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS
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Domaine Pertiane Domaine La Pertiane
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Pertiane Domaine La Pertiane
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA

Numéro de dépôt :
3508774
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2027
Domaine Pertiane Domaine La Pertiane de SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS

Présentation de la marque Domaine Pertiane Domaine La Pertiane

Déposée le 20 juin 2007 par la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Pertiane Domaine La Pertiane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Domaine Pertiane Domaine La Pertiane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Pertiane Domaine La Pertiane arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : Drink in Peace , Les Bois du Ménestrel , BOUQUET DES DENTELLES , LES VINS DU TROUBADOUR LES VINS DU TROUBADOUR SCA , “ VIN TENTATION ” VIN TENTATION “ 20 TENTATIONS ” 20 TENTATIONS , “ VIGNERONS DE CARACTERE ” VIGNERONS DE CARACTERE “ LES VIGNERONS DE CARACTERE ” LES VIGNERONS DE CARACTERE “ LE VIGNERON DE CARACTERE ” LE VIGNERON DE CARACTERE , “ PETIT CAPRICE ” “ Petit caprice des Vignerons de Caractère ” “ PETITS CAPRICES ” , “ VALLEE DES PIERRES ” “ DOUCEUR DE LA VALLEE ” “ INTENSITE DE LA PIERRE ” , Vacqueyras Prestige , Gigondas Prestige


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649927 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.