Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE PRESTIGE VDC VIGNERONS DE CARACTERE
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA

Numéro de dépôt :
3961618
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
CUVEE PRESTIGE VDC VIGNERONS DE CARACTERE de SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS

Présentation de la marque CUVEE PRESTIGE VDC VIGNERONS DE CARACTERE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE PRESTIGE VDC VIGNERONS DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS domicilié(e) Route de Vaison la romaine, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. Pascal DUCONGET domicilié(e) Route de Vaison la romaine, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque CUVEE PRESTIGE VDC VIGNERONS DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PRESTIGE VDC VIGNERONS DE CARACTERE est expirée depuis le 16 novembre 2022.

SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : Drink in Peace , Les Bois du Ménestrel , BOUQUET DES DENTELLES , LES VINS DU TROUBADOUR LES VINS DU TROUBADOUR SCA , “ VIN TENTATION ” VIN TENTATION “ 20 TENTATIONS ” 20 TENTATIONS , “ VIGNERONS DE CARACTERE ” VIGNERONS DE CARACTERE “ LES VIGNERONS DE CARACTERE ” LES VIGNERONS DE CARACTERE “ LE VIGNERON DE CARACTERE ” LE VIGNERON DE CARACTERE , “ PETIT CAPRICE ” “ Petit caprice des Vignerons de Caractère ” “ PETITS CAPRICES ” , “ VALLEE DES PIERRES ” “ DOUCEUR DE LA VALLEE ” “ INTENSITE DE LA PIERRE ” , Vacqueyras Prestige , Gigondas Prestige


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA - Route de Vaison la romaine, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. Pascal DUCONGET - Route de Vaison la romaine, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Châteauneuf du Pape ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.