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Marques déposées par la société sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
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Cru Pure Origine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cru Pure Origine
sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA

Numéro de dépôt :
4173822
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2025
Cru Pure Origine de sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas

Présentation de la marque Cru Pure Origine

Déposée le 15 avril 2015 par la société sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cru Pure Origine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la société sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas domicilié(e) Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas domicilié(e) Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Cru Pure Origine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cru Pure Origine arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas a également déposé les autres marques suivantes : Drink in Peace , Les Bois du Ménestrel , BOUQUET DES DENTELLES , LES VINS DU TROUBADOUR LES VINS DU TROUBADOUR SCA , “ VIN TENTATION ” VIN TENTATION “ 20 TENTATIONS ” 20 TENTATIONS , “ VIGNERONS DE CARACTERE ” VIGNERONS DE CARACTERE “ LES VIGNERONS DE CARACTERE ” LES VIGNERONS DE CARACTERE “ LE VIGNERON DE CARACTERE ” LE VIGNERON DE CARACTERE , “ PETIT CAPRICE ” “ Petit caprice des Vignerons de Caractère ” “ PETITS CAPRICES ” , “ VALLEE DES PIERRES ” “ DOUCEUR DE LA VALLEE ” “ INTENSITE DE LA PIERRE ” , Vacqueyras Prestige , Gigondas Prestige


sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA - Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas - Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.