“ CREATION ” “ CREATION des Vignerons de Caractère ” “ Grand 20 CREATION ” “ Grand 20 CREATION des Vignerons de Caractère ”
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
“ CREATION ” “ CREATION des Vignerons de Caractère ” “ Grand 20 CREATION ” “ Grand 20 CREATION des Vignerons de Caractère ”
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA
Numéro de dépôt :
3310747
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2024
Présentation de la marque “ CREATION ” “ CREATION des Vignerons de Caractère ” “ Grand 20 CREATION ” “ Grand 20 CREATION des Vignerons de Caractère ”
Déposée le 30 août 2004 par la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ CREATION ” “ CREATION des Vignerons de Caractère ” “ Grand 20 CREATION ” “ Grand 20 CREATION des Vignerons de Caractère ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la société SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.
La marque “ CREATION ” “ CREATION des Vignerons de Caractère ” “ Grand 20 CREATION ” “ Grand 20 CREATION des Vignerons de Caractère ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ CREATION ” “ CREATION des Vignerons de Caractère ” “ Grand 20 CREATION ” “ Grand 20 CREATION des Vignerons de Caractère ” est expirée depuis le 30 août 2024.
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, SCA - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979
SCA VIGNERONS DE VACQUEYRAS PRODUCTEURS DE GIGONDAS, M. DUCONGET PASCAL - ROUTE DE VAISON, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560916 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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