sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA
Numéro de dépôt :
4162649
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2025
Présentation de la marque Comptoir du Rhône
Déposée le 6 mars 2015 par la société sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Comptoir du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la société sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas domicilié(e) Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas domicilié(e) Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.
La marque Comptoir du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas, SCA - Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979
sca vignerons de vacqueyras producteurs de gigondas - Rte de Vaison, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée de la Vallée du Rhône. Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Rhône ” ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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