Celliers de La Rafinette

SCA VIGNERONS DE SAINT PEY-GENISSAC, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque Celliers de La Rafinette

Déposée le 15 février 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DE SAINT PEY-GENISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Celliers de La Rafinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VIGNERONS DE SAINT PEY-GENISSAC domicilié(e) 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 002 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE ST PEY-GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.

La marque Celliers de La Rafinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celliers de La Rafinette est expirée depuis le 15 février 2023.

SCA VIGNERONS DE SAINT PEY-GENISSAC a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS VALLON , Marquis de Génissac , CLOS DU ROY