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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Vallé du Lot
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marmandise
Marque renouvelée - Marque en vigueur

marmandise
SCA Vallé du Lot, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3615213
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2028
marmandise de SCA Vallé du Lot

Présentation de la marque marmandise

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Vallé du Lot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « marmandise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA Vallé du Lot domicilié(e) 15 Avenue des déportés - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 214 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA Vallée du Lot domicilié(e) 15 Avenue des déportés - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque marmandise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque marmandise arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.


SCA Vallé du Lot, Société Coopérative Agricole - 15 Avenue des déportés - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 334214244


SCA Vallée du Lot - 15 Avenue des déportés - 47320 - CLAIRAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697801 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais.