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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VALDEZE
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TERRES VALDEZE • EMPREINTE VIGNERONNE •
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES VALDEZE • EMPREINTE VIGNERONNE •
SCA VALDEZE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4023773
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/07/2023
TERRES VALDEZE • EMPREINTE VIGNERONNE • de SCA VALDEZE

Présentation de la marque TERRES VALDEZE • EMPREINTE VIGNERONNE •

Déposée le 23 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VALDEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRES VALDEZE • EMPREINTE VIGNERONNE • » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VALDEZE domicilié(e) 288 boulevard de la Libération - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VALDEZE, Mme QUILES Estelle domicilié(e) 288 boulevard de la Libération - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

La marque TERRES VALDEZE • EMPREINTE VIGNERONNE • a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES VALDEZE • EMPREINTE VIGNERONNE • est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SCA VALDEZE a également déposé les autres marques suivantes : KERAS , FEROCE


SCA VALDEZE, Société Coopérative Agricole - 288 boulevard de la Libération - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France - SIREN 783255441


SCA VALDEZE, Mme QUILES Estelle - 288 boulevard de la Libération - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.