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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VALDEZE
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FEROCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEROCE
SCA VALDEZE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4023776
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2023
FEROCE de SCA VALDEZE

Présentation de la marque FEROCE

Déposée le 24 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VALDEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FEROCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VALDEZE domicilié(e) 288 bd de la libération - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VALDEZE, Mme QUILES Estelle domicilié(e) 288 bd de la libération - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

La marque FEROCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEROCE est expirée depuis le 24 juillet 2023.

SCA VALDEZE a également déposé les autres marques suivantes : TERRES VALDEZE • EMPREINTE VIGNERONNE • , KERAS


SCA VALDEZE, Société Coopérative Agricole - 288 bd de la libération - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France - SIREN 783255441


SCA VALDEZE, Mme QUILES Estelle - 288 bd de la libération - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.