Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA VAL NANTAIS
/
LA VENDEENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA VENDEENNE
SCA VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3143921
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
28/01/2022
LA VENDEENNE de SCA VAL NANTAIS

Présentation de la marque LA VENDEENNE

Déposée le 28 janvier 2002 par la société SCA VAL NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LA VENDEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société SCA VAL NANTAIS domicilié(e) LA PINSONNIERE - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA VAL NANTAIS domicilié(e) 14 route Félix PRAUD, BP 18 - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France.

La marque LA VENDEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VENDEENNE est expirée depuis le 28 janvier 2022.

SCA VAL NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FRISEE GOURMANDE , LES FRAICHEURS GOURMANDES , LES BELLES GOURMANDES , LA SCAROLE GOURMANDE , CROQOVERT ,


SCA VAL NANTAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LA PINSONNIERE - 44450 - LA CHAPELLE BASSE MER - France - SIREN 785937426


SCA VAL NANTAIS - 14 route Félix PRAUD, BP 18 - 44450 - SAINT JULIEN DE CONCELLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457609 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement avec limitation le 19 mars 2012 n°2494591 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-03-19

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Fruits et légumes frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.