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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VAL NANTAIS
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LA SCAROLE GOURMANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SCAROLE GOURMANDE
SCA VAL NANTAIS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
96635033
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2016

Présentation de la marque LA SCAROLE GOURMANDE

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VAL NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SCAROLE GOURMANDE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA VAL NANTAIS domicilié(e) La Pinsonnière,44450 LA CHAPELLE BASSE MER (dossier no 2327772) - 44450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VAL NANTAIS domicilié(e) 40 Bd Gustave Roch, BP 46517,44265 NANTES Cedex 2 (dossier no 2327772) - 44265 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SCAROLE GOURMANDE est expirée depuis le 15 juillet 2016.

SCA VAL NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FRISEE GOURMANDE , LES FRAICHEURS GOURMANDES , LES BELLES GOURMANDES , LA VENDEENNE , CROQOVERT ,


SCA VAL NANTAIS Société Coopérative Agricole - La Pinsonnière,44450 LA CHAPELLE BASSE MER (dossier no 2327772) - 44450 - France - SIREN 785937426


SCA VAL NANTAIS - 40 Bd Gustave Roch, BP 46517,44265 NANTES Cedex 2 (dossier no 2327772) - 44265 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327772 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

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