Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA VAL NANTAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
/
LA SCAROLE GOURMANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SCAROLE GOURMANDE
SCA VAL NANTAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3465418
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/11/2016
LA SCAROLE GOURMANDE de SCA VAL NANTAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA SCAROLE GOURMANDE

Déposée le 27 novembre 2006 par la société SCA VAL NANTAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA SCAROLE GOURMANDE »

Le déposant est la société SCA VAL NANTAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LA PINSONNIERE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VAL NANTAIS domicilié(e) 40 BD GUSTAVE ROCH,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCAROLE GOURMANDE est expirée depuis le 27 novembre 2016.

SCA VAL NANTAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA FRISEE GOURMANDE


SCA VAL NANTAIS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LA PINSONNIERE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France - SIREN 785937426


SCA VAL NANTAIS - 40 BD GUSTAVE ROCH,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.