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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
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TERRA DI VINU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRA DI VINU
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3170241
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
TERRA DI VINU de SCA UNION DE VIGNERONS DE L\'ILE DE BEAUTE

Présentation de la marque TERRA DI VINU

Déposée le 20 juin 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA DI VINU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque TERRA DI VINU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA DI VINU est expirée depuis le 20 juin 2022.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , Torra di Serena , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573093 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 4 avril 2012 - Changement de dénomination n°573094 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498165 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.