Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
/
Nature et Cépages
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nature et Cépages
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99811403
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2019

Présentation de la marque Nature et Cépages

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Nature et Cépages »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nature et Cépages est expirée depuis le 9 septembre 2019.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , Torra di Serena , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 24 octobre 2000 - Concession de licence n°310289 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Inscription le 14 août 2009 - Changement de dénomination n°504252 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-14

Inscription le 14 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504251 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-14

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415872 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée.