SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3323815
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2024
Présentation de la marque JOIE DU MAQUIS
Déposée le 8 novembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOIE DU MAQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque JOIE DU MAQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Société Coopérative Agricole - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 26 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632718 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-26
Inscription le 26 septembre 2014 - Changement de dénomination n°632719 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-26
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2014 n°2569368 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-10
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons, limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcool et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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