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Marques déposées par SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
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ISULA CORSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISULA CORSA
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE

Numéro de dépôt :
4623153
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
ISULA CORSA de SCA UNION DE VIGNERONS DE L\'ILE DE BEAUTE

Présentation de la marque ISULA CORSA

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISULA CORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) ROUTE DE PADULONE - 20270 - ALERIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Madame Florence Girard domicilié(e) Route de la mer - 20270 - ALERIA - France.

La marque ISULA CORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623153.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISULA CORSA arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA , JOIE DU MAQUIS


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE - ROUTE DE PADULONE - 20270 - ALERIA - France


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, Madame Florence Girard - Route de la mer - 20270 - ALERIA - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Gelées ; confitures ; produits laitiers bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Brocciu ou Brocciu Corse » ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Huile d'olive de Corse ou Huile d'olive de Corse - Oliu di »; charcuterie bénéficiant des appellations d’origine protégées « Coppa de Corse ou Coppa de Corse - Coppa di Corsica », « Jambon sec de Corse ou Jambon sec de Corse - Prisuttu » et « Lonzo de Corse ou Lonzo de Corse - Lonzu » ; salaisons bénéficiant des appellations d’origine protégées « Coppa de Corse ou Coppa de Corse - Coppa di Corsica », « Jambon sec de Corse ou Jambon sec de Corse - Prisuttu » et « Lonzo de Corse ou Lonzo de Corse - Lonzu » ; fromages bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Brocciu ou Brocciu Corse » ;

Confiserie ; miel bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Miel de Corse - Mele di Corsica » ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'horticulture bénéficiant des indications géographiques protégées « Clémentine de Corse » et « Pomelo de Corse », produits de l'aquaculture et de la sylviculture: tous les produits précités étant à l'exception des variétés végétales suivantes: chou (Brassica oleracea L.), de chou de Milan (Brassica oleracea L.), d'oeillets (Dianthus caryophyllus L.), de pois (Pisum sativum L.), et de pommes de terre (Solanum tuberosum L.) ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Muscat du Cap Corse », et « Vin de Corse ou Corse ».