Marque renouvelée - Marque en vigueur

Gris de Cavalone
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3624781
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029
Gris de Cavalone de SCA UNION DE VIGNERONS DE L\'ILE DE BEAUTE

Présentation de la marque Gris de Cavalone

Déposée le 23 janvier 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gris de Cavalone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Gris de Cavalone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gris de Cavalone arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , Torra di Serena , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole - Padulone - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 13 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537714 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°537715 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699834 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Vins.