Gris de Cavalone
Présentation de la marque Gris de Cavalone
Déposée le 23 janvier 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gris de Cavalone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Gris de Cavalone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gris de Cavalone arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 13 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537714 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°537715 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699834 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05