Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
/
DOMAINE DE L'ORTOLO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ORTOLO
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3542255
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2027
DOMAINE DE L\'ORTOLO de SCA UNION DE VIGNERONS DE L\'ILE DE BEAUTE

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ORTOLO

Déposée le 5 décembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ORTOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE L'ORTOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ORTOLO arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , Torra di Serena , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole - Padulone - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 14 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714576 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-12-14

Inscription le 14 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°714577 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-12-14

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669167 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.