Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
/
BERGERIES DE L ORTOLO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERGERIES DE L ORTOLO
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4248865
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
BERGERIES DE L ORTOLO de SCA UNION DE VIGNERONS DE L\'ILE DE BEAUTE

Présentation de la marque BERGERIES DE L ORTOLO

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERGERIES DE L ORTOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone - 20270 - Aléria - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque BERGERIES DE L ORTOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERIES DE L ORTOLO arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , Torra di Serena , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole - Padulone - 20270 - Aléria - France - SIREN 782993869


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée (AOP) « Vin de Corse » et « Vin de Corse Sartène » ; vins d'indication géographique protégée (IGP) « Ile de Beauté ».