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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE
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A TORRA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A TORRA
SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3617320
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2028
A TORRA de SCA UNION DE VIGNERONS DE L\'ILE DE BEAUTE

Présentation de la marque A TORRA

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TORRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque A TORRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A TORRA arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU PRESIDENT , Torra di Serena , U CATERAGGIU , RESERVE DU PRESIDENT , ILE BLANC , NUIT BLEUE , TERRA CORSA , BELLA VIGNA , ILE ROSE , TERRA CORSA


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE, société coopérative agricole - Padulone - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 13 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°537714 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°537715 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2018 n°2698944 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-23

Vins.