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Marques déposées par la société SCA UNION DE CAVE
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DOM. LES CAZALETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM. LES CAZALETS
SCA UNION DE CAVE, Les Vignerons des Trois Terroirs

Numéro de dépôt :
3179820
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012
DOM. LES CAZALETS de SCA UNION DE CAVE

Présentation de la marque DOM. LES CAZALETS

Déposée le 12 août 2002 par la société SCA UNION DE CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM. LES CAZALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la société SCA UNION DE CAVE domicilié(e) Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 816 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons des Trois Terroirs, Monsieur Guy LAUTIER - Président domicilié(e) Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France.

La marque DOM. LES CAZALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM. LES CAZALETS est expirée depuis le 12 août 2012.

SCA UNION DE CAVE a également déposé les autres marques suivantes : DOM. FONTENELLES , LES FONTENELLES , LES CAZALETS


SCA UNION DE CAVE, Les Vignerons des Trois Terroirs - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 404816878


Les Vignerons des Trois Terroirs, Monsieur Guy LAUTIER - Président - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Confiserie à base de jus de raisin ou de vin. Bières, eaux minérales gazeuses et autres, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, pétillant de raisin, jus de raisin, vin sans alcool. Vins tranquilles et effervescents (rouges, rosés, blancs) , jus de raisin mutés à l'alcool, apéritifs et spiritueux, eau de vie de marc et de vin

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.