SCA UNION DE CAVE, Les Vignerons des Trois Terroirs
Numéro de dépôt :
3179819
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012
Présentation de la marque DOM. FONTENELLES
Déposée le 12 août 2002 par la société SCA UNION DE CAVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOM. FONTENELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la société SCA UNION DE CAVE domicilié(e) Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 816 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons des Trois Terroirs, Monsieur Guy LAUTIER - Président domicilié(e) Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France.
La marque DOM. FONTENELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA UNION DE CAVE, Les Vignerons des Trois Terroirs - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 404816878
Les Vignerons des Trois Terroirs, Monsieur Guy LAUTIER - Président - Domaine de Roueïre,34310 QUARANTE - 34310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Inscription le 9 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480547 - Publication au BOPI 2008-09-09
Inscription le 9 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480546 - Publication au BOPI 2008-09-09
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Confiserie à base de jus de raisin ou de vin. Bières, eaux minérales gazeuses et autres, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, pétillant de raisin, jus de raisin, vin sans alcool. Jus de raisin mutés à l'alcool, apéritifs et spiritueux, eau de vie de marc et de vin
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOM. FONTENELLES"
