DOUCELINE
Présentation de la marque DOUCELINE
Déposée le 4 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCA Tissue France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCELINE arrivera à expiration en date du 4 février 2026.
SCA Tissue France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 février 1996 - Transmission de propriété n°197223 - Publication au BOPI 1996-02-02
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2005 n°2299116 - Publication au BOPI 2005-10-17
Renouvellement sans limitation n°2062730 - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01
Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Inscription le 3 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°670661 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03
Inscription le 19 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°681768 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2016 n°2622468 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-17
Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735019 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09