Déposée le 11 mai 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA TERRES DU SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « VISION VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA TERRES DU SUD domicilié(e) place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES DU SUD domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.
La marque VISION VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA TERRES DU SUD, société coopérative agricole - place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844
SCA TERRES DU SUD - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2015 n°2581179 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-12
– produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. – services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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