Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SUD OUEST VOLAILLES
SCA TERRES DU SUD, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4229895
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque SUD OUEST VOLAILLES
Déposée le 30 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA TERRES DU SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SUD OUEST VOLAILLES »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA TERRES DU SUD domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES DU SUD, Mme DEVALLE Solène domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA TERRES DU SUD, Société coopérative agricole - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844
SCA TERRES DU SUD, Mme DEVALLE Solène - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 17 mai 2016 - Retrait total n°669932 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; Compléments alimentaires pour animaux ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;
